Noël Ravassard

De: Ravassard (Noël, Marcel, Benoît)
ancien député de l'Ain, premier vice-président d'une association d'anciens députés. Officier du 14 octobre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-10-14"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
promotion
15 Mai 201415/05/2014
De: Ravassard (Noël, Marcel, Benoit)
ancien député de l'Ain. Chevalier du 3 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-03"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Ravassard (Noël)
député honoraire de l'Ain, vice-président du groupe des anciens députés ; 42 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Ravassard (Noël)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000391037(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998